Sommaire

Présentation de la nouvelle NF C 18-510 :

Séminaire national du 3 décembre 2010 Formation à l'Habilitation Electrique. Par Christian Atlani CSEEE Expert consultant , Jean-Louis Poyard Ingénieur INRS, Aubert Yves Lycée Diderot Paris, Sandy Basil, Information juridique INRS et Jean-Pierre Collignon IGEN

( Mis en ligne le : 04/12/2010 )

  

Logiciels :

Logiciel C.A.T v2.0: Certification des Acquis Théoriques. Produit par l'INRS avec autorisation de diffusion.

( Mis en ligne le : 23/10/2001 )

  

Logiciel d'entraînement et d'évaluation des connaissances théoriques pour l'habilitation Contribution d'Olivier Plouviez Lycée Charles de Gaulle 31600 Muret

( Mis en ligne le : 20/02/2001 )

  

Logiciels multimédia :

Ah Tension : Aide à l'acquisition et à l'évaluation des prescriptions UTE C 18-510, par Diaxens en partenariat avec le MEN, l'INRS et la Fondation MAIF, avec la caution technique de l'UTE

  

Réglementation -  Textes officiels et de références :

Arrêté du 26 décembre 2011 relatif aux vérifications ou processus de vérification des installations électriques ainsi qu'au contenu des rapports correspondants

( Mis en ligne le : 08/03/2012 )

281 Ko   

Arrêté du 23 décembre 2011 relatif aux installations électriques des équipements de travail non soumis à des règles de conception lors de leur première mise en service

( Mis en ligne le : 08/03/2012 )

87 Ko   

Arrêté du 22 décembre 2011 relatif aux critères de compétence des personnes chargées d'effectuer les vérifications périodiques des installations électriques et de mettre en oeuvre les processus de vérification des installations électriques temporaires

( Mis en ligne le : 08/03/2012 )

78 Ko   

Arrêté du 21 décembre 2011 relatif aux modalités d'accréditation des organismes chargés des vérifications initiales des installations électriques et sur demande de l'inspection du travail

( Mis en ligne le : 08/03/2012 )

78 Ko   

Arrêté du 20 décembre 2011 relatif aux appareils électriques amovibles et à leurs conditions de raccordement et d'utilisation

( Mis en ligne le : 08/03/2012 )

78 Ko   

Arrêté du 19 décembre 2011 relatif aux circuits électriques mis en oeuvre dans le soudage électrique à l'arc et par résistance et dans les techniques connexes

( Mis en ligne le : 08/03/2012 )

81 Ko   

Arrêté du 16 décembre 2011 relatif aux dispositions particulières applicables à certains laboratoires et plates-formes d'essais

( Mis en ligne le : 08/03/2012 )

80 Ko   

Arrêté du 15 décembre 2011 relatif aux dispositions particulières applicables aux installations de galvanoplastie et d'électrophorèse, aux cellules d'électrolyse et aux fours électriques à arc

( Mis en ligne le : 08/03/2012 )

77 Ko   

Arrêté du 14 décembre 2011 relatif aux installations d'éclairage de sécurité

( Mis en ligne le : 08/03/2012 )

99 Ko   

Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010 relatif aux opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage

( Mis en ligne le : 13/10/2010 )

98 Ko   

Décret n° 2010-1018 du 30 août 2010 portant diverses dispositions relatives à la prévention des risques électriques dans les lieux de travail

( Mis en ligne le : 13/10/2010 )

102 Ko   

Décret n° 2010-1017 du 30 août 2010 relatif aux obligations des maîtres d'ouvrage entreprenant la construction ou l'aménagement de bâtiments destinés à recevoir des travailleurs en matière de conception et de réalisation des installations électriques

( Mis en ligne le : 13/10/2010 )

97 Ko   

Décret n° 2010-1016 du 30 août 2010 relatif aux obligations de l'employeur pour l'utilisation des installations électriques des lieux de travail

( Mis en ligne le : 13/10/2010 )

102 Ko   

Nouveau Référentiel de formation à la prévention des risques d'origine électrique

  

Formation à la sécurité électrique : Protection individuelle de l'oeil. D'après la norme européenne de référence : EN 166 et projet pr EN 166

80 Ko

Des chiffres sur le risque électrique, par l' INRS

2,52 Mo

Décret N°88-1056, du 14/11/1988. Protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en œuvre des courants électriques

263 Ko

Loi N°91-1, du 03/01/1991. Article 30 qui modifie les dispositions du code du travail

78 Ko

Code du travail article L231-1, du 03/01/1991. Livre II : Réglementation du travail. Titre III : Hygiène, sécurité et conditions de travail.

9 Ko

Décret N°91-1162, du 7/11/1991. Rôle de l'inspection du travail dans les ateliers des établissements publics dispensant un enseignement technique ou professionnel

15 Ko

Décret N°91-1194, du 27/11/91. Création de la commission d'hygiène et sécurité dans les établissements scolaire

25 Ko

Accord cadre national pour l'enseignement de la prévention des risques professionnels, du 01/02/1993

116 Ko

Circulaire N° 93-306, du 26/10/1993. Nouveau cadre législatif et réglementaire relatif à l'hygiène et à la sécurité dans certains établissements d'enseignement.

59 Ko

Accord national pour la formation aux risques professionnels d'origine électrique, du 11/04/1995

32 Ko

Circulaire N°96-294, du 13/12/1996. Sécurité des équipements des ateliers des établissements dispensant un enseignement technique ou professionnel

28 Ko

Note de service N°97-018, du 15/01/1997. Formation à la prévention des risques électriques

15 Ko

Protocole d'accord pour l'enseignement de la prévention des risques professionnels, du 01/10/1997

97 Ko

Circulaire interministérielle, ministère de l'emploi et de la solidarité et ministère de l'éducation nationale, du 15/12/1997. Prévention des risques d'origine électrique dans le cadre des formations dispensées par les établissements scolaires

253 Ko

Circulaire N° 98-031, du 23/02/1998. Prévention des risques d'origine électrique dans le cadre des formations dispensées par les établissements scolaires

17 Ko

Note de service N°2000-210, du 22/11/2000. Formation à la prévention des risques d'origine électrique des élèves préparant un diplôme de l'éducation nationale

13 Ko

Additif au protocole d'accord, du 10/12/2003. Nouvelles orientations pour l'enseignement de la prévention des risques professionnels

225 Ko

Texte de référence MES : prévention des risques d'origine électrique lors des stages en entreprise des élèves en formation professionnelle

9 Ko

Note INRS du 10 octobre 2000 : la prévention du risque électrique dans les établissements d'enseignement.

  

B.O. N° 10 du 5 mars 1998 : Enseignements élémentaire et secondaire : Sécurité des élèves - Circulaire N° 98-031 du 23-2-98

  

B.O. N° 4 du 23 janvier 1997 : Enseignements élémentaire et secondaire : Sécurité - Note de service N° 97-018 du 15-1-97

  

Loi n° 91-1414 du 31 décembre 1991 modifiant le code du travail et le code de la santé publique en vue de favoriser la prévention des risques professionnels

  

Loi n° 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale

  

Convention de stage type : Article 9.

  

Documents :

Documents ressources pour des TP sur l'habilitation électrique

  

Classeur INRS "Habilitation électrique"

  

ES&ST enseignement de la santé et de la sécurité au travail (ex EPRP) : liste des centre de ressources académiques et des CRAM

  

Publications INRS

  

Publications et vidéogramme INRS disponibles au Réseau

  
Mis à jour le 08/03/2012